Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDES ET VEGETAUX
Monsieur Pascal ENTREMONT

Numéro de dépôt :
1379427
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque MONDES ET VEGETAUX

Déposée le 13 novembre 1986 par monsieur Pascal ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONDES ET VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal ENTREMONT domicilié(e) 12, passage Verdeau, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MONDES ET VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDES ET VEGETAUX est expirée depuis le 13 novembre 1996.

Pascal ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : POISSON D'AVRIL , CARTE D'IDENTITE GEMMOLOGIQUE GEMMOLOGICAL IDENTITY CARD GEMMOLOGIQUE , OF OVER FLAWLESS SI SIGNIFICATIV INCLUSION


Monsieur Pascal ENTREMONT - 12, passage Verdeau, 75009 PARIS. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.